Informations légales

Mentions légales

1. Présentation du site Nippon100

Nippon100 est un site Web d’informations spécialisé sur le patrimoine méconnu du Japon, sans édition papier, multilingue, gratuit et indépendant à destination des voyageurs, des professionnels du tourisme et des amateurs, curieux ou occasionnels, de culture japonaise. Il est édité par l’association loi de 1901 « Nippon100 » dont les statuts ont été déposés le 22/11/2016 à la préfecture du Rhône (RCS Lyon – SIREN 824 005 169). Son siège social est à Lyon 3e.

Une demande de reconnaissance comme « service de presse en ligne », telle que définie par l’article premier de la loi n° 86-897 du 1er août 1986 portant réforme du régime juridique de la presse, sera déposé auprès de la Commission paritaire des publications et agences de presse (CPPAP). La directeur de la publication de Nippon100 est Julien Giry.

Le site Nippon100.com est hébergé par 1&1 Internet, SARL au capital de 100 000,00 € installée à Sarreguemines (57200).

2. Description et responsabilité éditoriale

Nippon100 est un pureplayer spécialisé sur le patrimoine méconnu du Japon. Il a pour but de donner des informations précises et illustrés sur les sites naturels, architecturaux, historiques ou culturels de l’archipel, ainsi que sur l’Histoire et la société du pays, en français et en anglais. Son lectorat principal regroupe les voyageurs, les professionnels du tourisme et les amateurs, curieux ou occasionnels, de culture japonaise.

Nippon100 se finance grâce aux dons des lecteurs, au mécénat et à la publicité. Mais aucune de ses sources de financements n’influence les choix de publication, tant dans la sélection que dans le traitement des articles. Nippon100 et les journalistes qui y écrivent sont totalement indépendants. De même, les activités annexes de l’association « Nippon100 », dont les membres sont journalistes pour le site, ne déterminent pas les choix éditoriaux.

3. Conditions générales d’utilisation du site Nippon100

La navigation sur le site Nippon100 implique l’acceptation des conditions générales d’utilisation suivantes. Ces conditions sont susceptibles d’être modifiées ou complétées régulièrement : les utilisateurs du site Nippon100 sont invités à les consulter régulièrement.

Le site Nippon100 est normalement accessible à tout moment, bien que des interruptions pour raison de maintenance ou de mises à jour puissent être occasionnellement opérées. Dans un tel cas, Nippon100 s’efforcera de communiquer au préalable les dates et heures de l’intervention à ses utilisateurs. L’architecture du site est accessible sur la page « Plan du site ».

Toutes les informations présentes sur le site Nippon100 sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements fournis par Nippon100, s’ils visent l’exhaustivité, sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Le site Nippon100 utilise la technologie CSS : il ne pourra être tenu responsable des dommages matériels résultant de son utilisation, ni d’une navigation contrariée par l’usage de matériels anciens ou de navigateurs non mis à jour.

Des espaces d’interactivité peuvent être mis à la disposition des utilisateurs, de manière permanente ou temporaire sous certains articles ou via les espaces de contact. Nippon100 se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu posté dans ces espaces par les utilisateurs qui contreviendrait à la législation applicable en France, notamment aux dispositions relatives à la protection des données. Nippon100 se réserve de plus l’opportunité de mettre en cause les responsabilités civiles et pénales de l’utilisateur n’ayant pas respecté les présentes conditions, en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant ou pornographique.

4. Propriété intellectuelle et contrefaçon

Nippon100 est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou de droits d’usage pour l’ensemble des éléments du site : textes, images, photographies, graphismes, logos, icônes et logiciels. Toute reproduction, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Nippon100.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Nippon100 se base sur une architecture Wordpress, utilisant le thème Colormag personnalisé par Julien Giry.

Mentions légales QR

Les QR codes utilisés sur les supports de communication de Nippon100 ont été réalisé grâce aux outils proposés par la startup toulousaine Unitag.

5. Gestion des données personnelles

Nippon100 peut être amené à recueillir certaines données personnelles, protégées en France par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. Les données collectées sont les suivantes : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateurs a accédé au site, son fournisseur d’accès ou son adresse de protocole Internet (IP).

Nippon100 ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés en ligne. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle des utilisateurs de Nippon100 n’est publiée à leur insu, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

6. Liens hypertexte et cookies

Nippon100 peut contenir un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place à son initiative ou avec son autorisation. La visite de ces sites n’engagent pas la responsabilité de Nippon100.

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